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A la recherche d'une assurance

L’assurance est une offre qui consiste à procurer une prestation prédéfinie, généralement financière, à un particulier, une association ou une entreprise lors de la venue d'un danger, en échange de la collecte d'une contribution ou gratification.

Par extension, l'assurance est le domaine économique qui rassemble les activités de création de réalisation et vente de ce gabarit de service.

Les risques couverts

La seule formalité à l'assurabilité d'une chose est le péril (ou aléa), c’est-à-dire l'incertitude d'un événement dommageable. En conclusion, sur l'origine, il est possible de souscrire une assurance pour tout incident relatif à la possession d'un bien meuble, à celle d'un bien immeuble, à la vie, à la santé, etc.
Les types de contrats d'assurances les plus communs sont les contrats d'assurance vie et les contrats d'assurance dommage. On distingue les contrats d'assurance de personnes et ceux d'assurance de biens.

Le contrat

Le contrat d'assurance est la clé de voûte de la fabrication de ce service. Il établit les conditions dans lesquelles la prestation sera rendu. En france, il est traité par l'article 1101 du code civil et fixe :
  • La prime que l'assurĂ© s'engage Ă  payer
  • L’évĂ©nement incertain (le risque)
  • L’importance d'assurance (exprimĂ© nĂ©gativement) : l'assurĂ© ou le bĂ©nĂ©ficiaire ne doivent pas avoir d'intĂ©rĂŞt Ă  la survenance du risque.

Votre assurance maladie

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une assurance santé est un mécanisme qui à pour but d'assurer une personne vis-à-vis des risques financiers de soins en cas de problèmes de santé, ainsi qu'un revenu financier lorsque la maladie entrave la personne de travail. Dans la plupart du temps, dans pays occidentaux, une grande part de l'assurance maladie est géré par une institution publique.

Assurance habitation:

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une assurance habitation est un arrangement destinée aux habitations de particulier et leurs mutuelle. Son objectif fondamental étant de couvrir les bâtiments, leur contenu et la responsabilité civile de ses occupants.

Pour les contrats d'assurance habitation on parle de contrat mrh « multirisques habitation » (pour les habitations de professionnel on parle de multirisques professionnel).

Les garanties

Les garanties principales garanties qui peuvent être présenté sont séparées en plusieurs catégories :

Les locaux et leur contenu

  • L’incendie et incident similaires : cette garantie protège les dommages causĂ©s suite Ă  un incendie, une explosion, la foudre ou bien les dĂ©gradations dues Ă  la fumĂ©e.
  • Le choc de vĂ©hicule : gĂ©nĂ©ralement il est une avance sur le recours contre le tiers responsable, c’est-Ă -dire que la garantie ne joue que lorsque l'assurance de la voiture est connue.
  • Le larcin.
  • Le bris de glace et/ou le bris des glaces du mobilier en verre.
  • Les dĂ©gâts des eaux : protège les dĂ©gâts causĂ©s suite Ă  une fuite d'eau, que ce soit un Ă©coulement de tuyau, une infiltration du toit, une inondation d'Ă©gouts. Certaines assurances protègent les frais de dĂ©pannages de l'origine de l'Ă©coulement.
  • Les dĂ©sastres technologiques
  • Les attentats et agissements de terrorisme.
  • Les dĂ©sastres naturelles, et les bouleversements climatiques.
  • Les dĂ©gâts Ă©lectriques c’est-Ă -dire les dĂ©gradations subis par les appareils et installations Ă©lectriques produit par la foudre ou Ă  une surtension.
  • La destruction du mobilier quand elle est due Ă  une personne habitant a la demeure.
  • Le contenu du rĂ©frigĂ©rateur
  • La garantie en valeur Ă  neuf c’est-Ă -dire que le mobilier est remplacĂ© selon son prix d'achat et non avec une usure dĂ©duite.
  • Les bijoux
  • Le mobilier professionnel
  • Le jardin

La responsabilité civile

  • De la bâtisse
  • Des personnes
  • La responsabilitĂ© locative et villĂ©giature.
  • Les frais et pertes monĂ©taires
  • Les loyers impayĂ©s
  • Des animaux
  • La responsabilitĂ© civile de la pierre tombale
  • Et certaines activitĂ©s professionnelles (assistante maternelle, baby siting)
  • Des garanties annexes
  • La garantie contre les attaques ou pour les bagages,
  • L’assistance
  • Les occupations de loisir
  • La protection juridique
  • Les automobiles d'enfants,

Le contrat

  • La durĂ©e : les assurances habitations sont des arrangements gĂ©nĂ©ralement d'un an qui se renouvellent par tacite reconduction Ă  la fin-l’échĂ©ance anniversaire du contrat.
  • Le capital mobilier, c’est Ă  dire le prix des affaires Ă  l'intĂ©rieur de l'appartement.
le prix de l'assurance varie en fonction de plusieurs éléments :
  • L’indice ffb
  • La particularitĂ© du logement : piscine, vĂ©randa, alarme, cheminĂ©e, dĂ©pendances
  • La surface vivable ou le nombre de pièces (normalement on ne compte que les pièces Ă  vivre, c’est-Ă -dire en excluant la cuisine et la salle de bain)
  • La qualitĂ© du rĂ©sident : propriĂ©taire, locataire, propriĂ©taire non occupant ou la copropriĂ©tĂ©.
  • Sa situation gĂ©ographique.
  • L’assurance habitation n’est en aucun cas une assurance de dommage sur ouvrage

Les sinistres

Constat dégât des eaux

En cas de sinistre, l'assuré a 2 jours en cas de vol et 5 jours en cas d'accident pour déclarer le sinistre à son assurance (bien que cela ne soit opposable à l'assuré que dans de rares cas) et mettre en place des mesures d'urgence.

Le discours de sinistre peut être faite soit grâce à un constat amiable dégât des eaux soit par lettre manuscrite. En cas d'incident couvert une expertise est réalisée par un expert indépendant ou bien une entreprise chargée par l'assurance qui estime le prix des dédommagements ou des biens. Aucun texte légal ne fixe les délais de vérification-d’expertise. L’assurance habitation est un contrat à principe indemnitaire c’est à dire que le prix remboursé ne peut dépasser la valeur des dégâts. En cas de fausse déclaration à la souscription un abaissement de garantie peut être appliquée à l'assuré mais il peut y avoir aussi une règle proportionnelle de prime ou de capitaux.

Lors d'un incident plusieurs sommes entrent en ligne de compte lors du remboursement :
  • La franchise : c’est la somme qui reste Ă  la responsabilitĂ© de l'assurĂ© en cas de sinistre. En assurance habitation les franchises sont gĂ©nĂ©ralement absolues et la plupart du temps fixes, mais il est possible d'avoir des franchises variables par rapport au coĂ»t du sinistre. Plus la franchise est Ă©levĂ©e plus la contribution baisse.
  • La vĂ©tustĂ© : c’est le proportion de dĂ©prĂ©ciation rĂ©sultant de l'Ă©tat ou le âge d'une possession.
  • Les plafonds de garantie : ce sont les montants maximums sur lesquels la compagnie d'assurance s'aventure. Ces sommes apparaissent soit sur les formalitĂ© gĂ©nĂ©rales ou particuliers forcĂ©ment remise Ă  l'assurĂ©.

Assurance voiture:

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une assurance voiture est une assurance destinée aux automobiles terrestres à moteur. Son dessein majeur étant de donner une aide face aux pertes subies notamment à cause d'un accident de la route.

L’assurance automobile est rendue nécessaire en france par la loi du 27 février 1958, aujourd’hui normalisée par les articles du titre 1, livre 2 partie réglementaire du code des assurances.

De nombreuses garanties peuvent ĂŞtre soumises lors de la souscription d'un contrat d'assurance automobile.
La garantie minimum est la responsabilité civile automobile. Dans le langage populaire il s'agit de l'assurance au tiers.

C’est-à-dire que cette garantie ne protège que les dégradations causés aux tiers et les dégâts subis par les passagers, autre que le chauffeur. En cas de choc avec un tiers responsable c’est l'assurance de ce conducteur qui prendra en charge les dommages.
  • L’assistance au vĂ©hicule Ă  pour objectif la mise en place et la prise en charge du treuillage d'une automobile et le transport de ses passager. Cela peut ĂŞtre dans le cadre d'un accident et/ou en cas de panne. Cette assistance peut ĂŞtre Ă©largie aux personnes mĂŞme sans Ă©vĂ©nement liĂ© au vĂ©hicule. Certaines compagnies prĂ©sentent des garanties sur le changement des pièces en cas de panne et le prĂŞt de vĂ©hicule de remplacement.
  • La garantie catastrophe naturelle et garantie des dĂ©sastre technologiques, Ă©vĂ©nements climatiques et attentats
  • La garantie dĂ©fense recours et souvent indissociable de la garantie rc car elle a pour dessein de protĂ©ger les intĂ©rĂŞts de l'assurĂ© en cas de sinistre.
  • La sĂ©curitĂ© de l'automobiliste couvre les dommages corporels de l'automobiliste quand celui-ci est responsable, ou qu'il n’y a pas de tiers identifiĂ©. Elle peut ĂŞtre assimilĂ©e Ă  une « individuelle accident ». Elle peut ĂŞtre incluse dans le contrat automobile ou souscrite Ă  part.
  • En cas de communication d'incendie, c’est la garantie rc de vĂ©hicule responsable qui couvre les dommages des tiers et la garantie incendie qui couvre les dommages au vĂ©hicule responsable.
  • La garantie vol incendie (action de la foudre ou explosion).
  • La garantie des bris de glace protège la rĂ©paration ou le remplacement des parties vitrĂ©es d'une automobile, normalement cette garantie protège les vitres latĂ©rales, pare-brise, lunette arrière et peut ĂŞtre Ă©tendue aux optiques de phares, toit ouvrant, rĂ©troviseurs. On parle de bris d'optique sur les assurances moto.
  • La garantie tiers collisions est une garantie qui prend en charge les dĂ©gâts au vĂ©hicule mĂŞme quand le conducteur est en faute, mais seulement quand il y a un tiers identifiĂ©. C’est-Ă -dire que cette garantie ne fonctionne pas si l'assurĂ© Ă  un accroc seul ou s'il s'agit de vandalisme.
  • La garantie dommages tous accidents, que l'on appelle habituellement Ă  tort le « tous risques ». Cette garantie sert Ă  couvrir l'ensemble des dĂ©gâts qui peuvent ĂŞtre causĂ©s au vĂ©hicule :
    • DĂ©gradation, dĂ©lit de fuite subi par l'assurĂ©, collision avec un animal, accident responsable.
    • La garantie du contenu : c’est-Ă -dire les effets personnels oubliĂ©s Ă  l'intĂ©rieur de la voiture, par exemple autoradio, gps, matĂ©riel professionnel, bagages.
    • La perte de valeur ou valeur d'achat est une garantie qui protège la perte de valeur sur le vĂ©hicule. Elle peut, en cas de destruction totale, rembourser la valeur d'achat du vĂ©hicule ou ajouter un complĂ©ment forfaitaire ou un pourcentage sur la cote de l'automobile au moment de l'incident ou le restitution des Ă©chĂ©ances restant Ă  devoir sur un leasing.
    • Le vĂ©hicule de remplacement est la mise Ă  disposition d'une automobile de prĂŞt ou d'un abonnement location afin de remplacer temporairement un vĂ©hicule inemployable suite Ă  un choc, vol et/ou panne.
    • La garantie des accessoires protège les Ă©lĂ©ments extĂ©rieurs ajoutĂ©s sur les voitures comme pour le tuning.
    • Les exclusions doivent impĂ©rativement ĂŞtre dĂ©taillĂ©es. Elles peuvent ĂŞtre lĂ©gales ou contractuelles: lĂ©gales, par exemple le fait volontaire, la conduite sous l'influence de l'alcool... Contractuelles: par exemple exclusion des dommages aux pneu, le vol de carburant...

    Assurance-vie:

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    l’assurance-vie est une forme d'assurance. La mission d'origine des assurances-vie est de garantir le solde d'une certaine somme d'argent (capital ou rente) lorsque survient un incident lié à l'assuré : sa mort ou sa survie. Il convient pourtant de faire la différence entre l'assurance en cas de décès dite « assurance décès » qui verse le capital}ou la rente en cas de décès et l'assurance en cas de vie (aussi appelé assurance sur la vie), qui indemnise un capital ou une rente en cas de vie à fin du contrat (si mort avant l'échéance rien n’est dû à la succession). L’assurance en cas de vie est un contrat peu utilisé en france. Ce qui couramment est désigné « assurance-vie » en france est un double contrat d'assurance décès et d'assurance en cas de vie sur une durée unique. Ceci permet de soumettre un quasi produit d'épargne, doté des intérêts fiscaux de l'assurance. L’assurance-vie permet aussi de faire produire des fonds tout en suivant un objectif à long terme : la retraite, un financement immobilier, etc. Elle propose aussi de sérieux avantages fiscaux en matière de succession.

    Un contrat d'assurance-vie doit avoir une durée déterminée à la souscription, reconductible ou non selon les arrangements par prorogation d'année en année.

    Les personnages en présence

    • Le souscripteur : c’est celui qui s'engage envers l'assureur par l'acquittement de la prime (unique ou chevauchĂ©e) et la signature de la police d'assurance, il a la possibilitĂ© de dĂ©signer les bĂ©nĂ©ficiaires de la rente ou bien du capital en cas de mort de l'assurĂ©;
    • L’assurĂ© : c’est la personne sur laquelle repose le danger (mort), il doit ĂŞtre consentant pour les assurances en cas de dĂ©cès, c’est lui qui remplit le formulaire mĂ©dical le cas Ă©chĂ©ant ;
    • Le bĂ©nĂ©ficiaire : en cas de vie le souscripteur est couramment le bĂ©nĂ©ficiaire, en cas de mort il est celui qui a Ă©tĂ© nommĂ© par le souscripteur. Il peut ĂŞtre nommĂ© directement (nom, prĂ©nom) ou indirectement (le conjoint, les enfants, etc. ) mais une clause figurant en dehors de l'arrangement est pareillement valable (sur un testament ou dĂ©posĂ©e chez le notaire par acte solennel).

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