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A la recherche d'une assurance

L’assurance est une prestation qui consiste à fournir une prestation prédéfinie, généralement financière, à un particulier, une association ou une entreprise lors de la survenance d'un péril, en échange de la collecte d'une cotisation ou gratification.

Par extension, l'assurance est le domaine économique qui regroupe les activités de création de production et vente de ce type de service.

Les risques couverts

La seule exigence à l'assurabilité d'une chose est le danger (ou aléa), c’est-à-dire l'impondérabilité d'un imprévu dommageable. En conséquence, sur la cause, il est faisable de contribuer une assurance pour tout événement relatif à la possession d'un bien meuble, à celle d'un bien immeuble, à la vie, à la santé, etc.
Les types de contrats d'assurances les plus courant sont les contrats d'assurance vie et les contrats d'assurance dommage. On distingue les contrats d'assurance de personnes et ceux d'assurance de biens.

Assurance : le contrat

Le contrat d'assurance est la clé de voûte de la fabrication de ce service. Il établit les conditions dans lesquelles la prestation sera rendu. En france, il est traité par l'article 1101 du code civil et fixe :
  • La prime que l'assurĂ© s'engage Ă  payer
  • L’imprĂ©vu , indĂ©terminĂ© (le risque)
  • L’importance d'assurance (exprimĂ© nĂ©gativement) : l'assurĂ© ou le bĂ©nĂ©ficiaire ne doivent pas avoir d'avantage Ă  la survenance du pĂ©ril.

L’assurance santé

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l’assurance maladie est un dispositif qui à pour but d'assurer une personne vis-à-vis des charges financières de médecins en cas de problèmes de santé, ainsi qu'un apport financier lorsque l'infection empêche le malade de travail. Très souvent , dans pays occidentaux, la majeur partie de l'assurance santé est géré par le gouvernement.

Assurance voiture:

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l’assurance voiture est une assurance destinée aux véhicules terrestres à moteur. Son dessein essentiel étant d'apporter une assistance face aux pertes subies notamment à cause d'un accident de la route.

L’assurance automobile est rendue obligatoire en france par la loi du 27 février 1958, à présent normalisée par les articles du titre 1, livre 2 partie réglementaire du code des assurances.

De nombreuses garanties peuvent être proposées lors de l'abonnement d'un contrat d'assurance automobile.
La garantie minimum est la responsabilité civile automobile. Dans le langage populaire il s'agit de l'assurance au tiers.

C’est-à-dire que cette garantie ne couvre que les dégâts causés aux tiers et les dégradations subis par les passagers, autre que le conducteur. En cas de collision avec un tiers responsable c’est l'assurance de ce conducteur qui prendra en charge les dégâts.
  • L’assistance au vĂ©hicule Ă  pour dessein la mise en place et la prise en charge du dĂ©pannage d'une automobile et le transport de ses passager. Cela peut ĂŞtre dans la limite d'un accroc et/ou en cas de panne. Cette assistance peut ĂŞtre Ă©largie aux personnes mĂŞme sans Ă©vĂ©nement liĂ© au vĂ©hicule. Certaines compagnies proposent des garanties sur le changement des pièces en cas de panne et le prĂŞt de vĂ©hicule de remplacement.
  • La garantie catastrophe naturelle et garantie des accident technologiques, Ă©vĂ©nements climatiques et attentats
  • La garantie dĂ©fense recours et souvent insĂ©parable de la garantie rc car elle a pour dessein de prĂ©server les intĂ©rĂŞts de l'assurĂ© en cas d'incident.
  • La sĂ©curitĂ© de l'automobiliste couvre les dommages corporels du conducteur quand celui-ci est responsable, ou qu'il n’y a pas de tiers identifiĂ©. Elle peut ĂŞtre incorporĂ©e Ă  une « individuelle accident ». Elle peut ĂŞtre incluse dans le contrat automobile ou souscrite Ă  part.
  • En cas de communication d'incendie, c’est la garantie rc de vĂ©hicule responsable qui protège les dommages des tiers et la garantie incendie qui couvre les dĂ©gradations Ă  la voiture responsable.
  • La garantie vol incendie (action de la foudre ou explosion).
  • La garantie des bris de glace protège la rĂ©paration ou la commutation des parties vitrĂ©es d'un vĂ©hicule, gĂ©nĂ©ralement cette garantie protège les vitres latĂ©rales, pare-brise, lunette arrière et peut ĂŞtre Ă©tendue aux optiques de phares, toit ouvrant, rĂ©troviseurs. On parle de bris d'optique sur les assurances moto.
  • La garantie tiers collisions est une garantie qui prend en charge les dommages au automobile mĂŞme quand le conducteur est responsable, mais seulement quand il y a un tiers identifiĂ©. C’est-Ă -dire que cette garantie ne fonctionne pas si l'assurĂ© Ă  un accident seul ou s'il s'agit de dĂ©gradation.
  • La garantie dommages tous accidents, que l'on appelle souvent Ă  tort le « tous risques ». Cette garantie sert Ă  protĂ©ger l'ensemble des dĂ©gâts qui peuvent ĂŞtre causĂ©s Ă  la voiture :
    • Vandalisme, dĂ©lit de fuite subi par l'assurĂ©, collision avec un animal, accident responsable.
    • La garantie du contenu : c’est-Ă -dire les effets personnels laissĂ©s Ă  l'intĂ©rieur de l'automobile, par exemple autoradio, gps, matĂ©riel professionnel, bagages.
    • La perte de valeur ou valeur d'achat est une garantie qui couvre la perte de valeur sur le vĂ©hicule. Elle peut, en cas de destruction totale, rembourser la valeur d'achat du vĂ©hicule ou ajouter un complĂ©ment forfaitaire ou un pourcentage sur la cote du vĂ©hicule au moment de l'incident ou le remboursement des Ă©chĂ©ances restant Ă  devoir sur un leasing.
    • Le vĂ©hicule de remplacement est la mise Ă  disposition d'une automobile de prĂŞt ou d'un forfait location afin de substituer temporairement une automobile inutilisable suite Ă  un accroc, vol et/ou panne.
    • La garantie des accessoires couvre les Ă©lĂ©ments extĂ©rieurs ajoutĂ©s sur les vĂ©hicules comme pour le tuning.
    • Les exclusions doivent obligatoirement ĂŞtre dĂ©taillĂ©es. Elles peuvent ĂŞtre autorisĂ©s ou contractuelles: lĂ©gales, par exemple le fait volontaire, la conduite sous l'emprise de l'alcool... Contractuelles: par exemple exclusion des dĂ©gâts aux roue, le vol de carburant...

    Assurance habitation:

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    une assurance habitation est un arrangement destinée aux résidences de particulier et leurs mutuelle. Son but majeur étant de couvrir les bâtiments, leur contenu et la responsabilité civile de ses résidents.

    Pour les contrats d'assurance habitation on parle d'arrangement mrh « multirisques habitation » (pour les bâtiments de professionnel on parle de multirisques professionnel).

    Les garanties

    Les garanties principales garanties qui peuvent être recommandé sont séparées en plusieurs modèle :

    Les habitations et leur contenu

    • L’incendie et accident similaires : cette garantie protège les ravages causĂ©s suite Ă  un incendie, une explosion, la foudre ou bien les dĂ©gradations dues Ă  la fumĂ©e.
    • Le choc d'automobile : gĂ©nĂ©ralement il est une avance sur le recours contre le tiers responsable, c’est-Ă -dire que la garantie ne fonctionne que lorsque l'assurance du vĂ©hicule est connue.
    • Le vandalisme.
    • Le bris de glace et/ou le bris des glaces du mobilier en verre.
    • Les dĂ©gâts des eaux : assure les dommages causĂ©s suite Ă  une fuite d'eau, que ce soit un Ă©coulement de conduit, une infiltration du toit, un dĂ©bordement d'Ă©gouts. Certaines assurances assurent les frais de dĂ©pannages de l'origine de la fuite.
    • Les dĂ©sastres technologiques
    • Les crime et actes de terrorisme.
    • Les catastrophes naturelles, et les Ă©vĂ©nements climatiques.
    • Les dommages Ă©lectriques c’est-Ă -dire les dĂ©gâts subis par les ustensiles et installations Ă©lectriques suite Ă  la foudre ou Ă  une surtension.
    • La casse du mobilier quand elle est due Ă  une personne habitant a la demeure.
    • Le contenu du rĂ©frigĂ©rateur
    • La garantie en valeur Ă  neuf c’est-Ă -dire que le mobilier est remplacĂ© selon son prix d'achat et non avec une vĂ©tustĂ© dĂ©duite.
    • Les bijoux
    • Les meubles professionnel
    • Le jardin

    La responsabilité civile

    • De la bâtisse
    • Des personnes
    • La responsabilitĂ© locative et villĂ©giature.
    • Les frais et pertes pĂ©cuniaires
    • Les loyers non payĂ©s
    • Des animaux
    • La responsabilitĂ© civile de la pierre tombale
    • Et certaines activitĂ©s professionnelles (assistante maternelle, baby siting)
    • Des garanties annexes
    • La garantie contre les attaques ou pour les bagages,
    • L’assistance
    • Les occupations de loisir
    • La protection juridique
    • Les automobiles d'enfants,

    Le contrat

    • La durĂ©e : les assurances habitations sont des arrangements gĂ©nĂ©ralement d'un an qui se renouvellent par tacite reconduction Ă  la fin-l’échĂ©ance anniversaire du contrat.
    • Le capital mobilier, c’est Ă  dire le montant des affaires Ă  l'intĂ©rieur du logement.
    le prix de l'assurance varie en fonction de plusieurs éléments :
    • L’indice ffb
    • La spĂ©cificitĂ© du logement : piscine, vĂ©randa, alarme, cheminĂ©e, dĂ©pendances
    • La surface habitable ou le nombre de salles (normalement on ne compte que les salles Ă  vivre, c’est-Ă -dire en excluant la cuisine et la salle de bain)
    • La qualitĂ© du rĂ©sident : propriĂ©taire, locataire, propriĂ©taire non occupant ou la copropriĂ©tĂ©.
    • Sa situation gĂ©ographique.
    • L’assurance habitation n’est en aucun cas une assurance de dĂ©gât sur ouvrage

    Les sinistres

    Constat des dégât des eaux

    En cas de sinistre, l'assuré a 2 jours en cas de vol et 5 jours en cas d'accident pour signaler le sinistre à son assurance (bien que cela ne soit opposable à l'assuré que dans de rares cas) et mettre en place des précautions d'urgence.

    L’annonce d'incident peut être faite soit grâce à un constat amiable dégât des eaux soit par lettre manuscrite. En cas d'incident couvert une expertise est réalisée par un expert indépendant ou bien une entreprise reconnu par l'assurance qui considère le prix des dédommagements ou des biens. Aucun texte légal ne fixe les délais de vérification-d’expertise. L’assurance habitation est un contrat à principe indemnitaire c’est à dire que le prix remboursé ne peut dépasser la valeur des dégâts. En cas de fausse déclaration à la souscription un abaissement de garantie peut être appliquée à l'assuré mais il peut y avoir aussi une règle proportionnelle de prime ou de capitaux.

    Lors d'un incident plusieurs montants entrent en ligne de compte lors de l'indemnisation :
    • La franchise : c’est le montant qui reste Ă  la charge de l'assurĂ© en cas de sinistre. En assurance habitation les franchises sont habituellement absolues et la plupart du temps fixes, mais il est possible d'avoir des franchises variables par rapport au coĂ»t du sinistre. Plus la franchise est Ă©levĂ©e plus la cotisation diminue.
    • La vĂ©tustĂ© : c’est le pourcentage de dĂ©prĂ©ciation rĂ©sultant de l'Ă©tat ou le âge d'une possession.
    • Les plafonds de garantie : ce sont les montants maximums sur lesquels la compagnie d'assurance s'engage. Ces montants apparaissent soit sur les modalitĂ©s gĂ©nĂ©rales ou particuliers forcĂ©ment remise Ă  l'assurĂ©.

    Assurance-vie:

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    l’assurance-vie est un modèle d'assurance. La vocation d'origine des assurances-vie est de garantir le paiement d'une certaine somme d'argent (capital ou rente) lorsque survient un incident lié à l'assuré : son décès ou sa survie. Il convient cependant de faire la différence entre l'assurance en cas de mort dite « assurance décès » qui indemnise le capital}ou la rente en cas de décès et l'assurance en cas de vie (aussi appelé assurance sur la vie), qui indemnise un capital ou une rente en cas de vie à échéance du contrat (si décès avant l'expiration rien n’est dû à la succession). L’assurance en cas de vie est un contrat rarement utilisé en france. Ce qui vulgairement est désigné « assurance-vie » en france est un double contrat d'assurance décès et d'assurance en cas de vie sur une durée unique. Ceci permet de présenter un quasi produit d'épargne, doté des avantages fiscaux de l'assurance. L’assurance-vie permet aussi de faire produire des fonds tout en poursuivant un but à long terme : la retraite, un financement immobilier, etc. Elle propose aussi de sérieux utilités fiscaux en matière d'héritage.

    Un contrat d'assurance-vie doit avoir une durée précise à l'abonnement, renouvelable ou non selon les contrats par prorogation d'année en année.

    Les personnages en présence

    • Le signataire : c’est celui qui s'engage envers l'assureur par l'acquittement de la rĂ©munĂ©ration (unique ou chevauchĂ©e) et la signature de la police d'assurance, il a la possibilitĂ© de mandater les hĂ©ritiers de la rente ou bien du capital en cas de dĂ©cès de l'assurĂ©;
    • L’assurĂ© : c’est le personnage sur laquelle repose le pĂ©ril (dĂ©cès), il doit ĂŞtre approbateur pour les assurances en cas de mort, c’est lui qui remplit le questionnaire mĂ©dical le cas Ă©chĂ©ant ;
    • Le bĂ©nĂ©ficiaire : en cas de vie le souscripteur est habituellement le bĂ©nĂ©ficiaire, en cas de dĂ©cès il est celui qui a Ă©tĂ© dĂ©signĂ© par le souscripteur. Il peut ĂŞtre dĂ©signĂ© directement (nom, prĂ©nom) ou indirectement (le conjoint, les enfants, etc. ) mais une stipulation figurant en dehors du contrat est Ă©galement valide (sur un testament ou dĂ©posĂ©e chez le notaire par acte notariĂ©).

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