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En conclusion, sur l'origine, il est faisable de cotiser une assurance pour tout événement relatif à la propriété d'un bien meuble, à celle d'un bien immeuble, à la vie, à la santé, etc. Les genres de contrats d'assurances les plus banal sont les contrats d'assurance vie et les contrats d'assurance dommage. On distingue les contrats d'assurance de personnes et ceux d'assurance de biens. Le contrat d'assurance Le contrat d'assurance est la clé de voûte de la fabrication de ce service. Il établit les exigences dans lesquelles le service sera rendu. En france, il est traité par l'article 1101 du code civil et fixe : La rémunération que l'assuré s'engage à payer L’imprévu indéfini (le risque) L’intérêt d'assurance (exprimé négativement) : l'assuré ou le bénéficiaire ne doivent pas avoir d'intérêt à la survenance du péril. Votre assurance maladie articles semblables assurance de santé & assurance maladie australie & assurance maladie clermont & assurance maladie en france & assurance maladie nancy & assurance maladie securité sociale & assurance santé entreprise & assurance santé expatrié & caisse assurance maladie toulouse & convention assurance maladie & securite sociale+assurance maladie l’assurance maladie est un dispositif ayant pour but d'assurer un individu face à des ennuis financiers de soins en cas de troubles de santé, mais aussi un revenu financier quand l'infection empêche l'individu de travail. Généralement, dans pays européen une grande part de l'assurance maladie est géré par une institution publique. Assurance auto: articles similaires assurance automobile & assurance 4x4 & assurances automobile & comparaison assurances voiture & comparateur assurance auto & comparer assurance auto & comparer assurances auto & comparer les assurances automobiles & comparer prix assurance voiture & devis assurances auto l’assurance voiture est une assurance destinée aux automobiles terrestres à moteur. Son but majeur étant de donner un soutien face aux dégâts subies notamment à cause d'un imprévu de la route. L’assurance automobile est rendue nécessaire en france par la loi du 27 février 1958, aujourd’hui normalisée par les articles du titre 1, livre 2 partie réglementaire du code des assurances. De multiples garanties peuvent être présentés lors de la souscription d'un contrat d'assurance automobile. La garantie minimum est l'implication civile automobile. Dans le langage commun c’est l'assurance au tiers. C’est-à -dire que cette garantie ne couvre que les dégradations causés aux autres et les dégradations subis par les passagers, autre que le conducteur. En cas de choc avec un tiers responsable c’est l'assurance de cette personne qui prendra en charge les dégâts. L’assistance au véhicule à pour objectif la mise en place et la prise en charge du remorquage d'un véhicule et le transport de ses passager. Cela peut être dans la limite d'un accident et/ou en cas de panne. Cette assistance peut être étendue aux personnes même sans événement lié au véhicule. Certaines compagnies soumettent des garanties sur le remplacement des pièces en cas de panne et le prêt de véhicule de changement. La garantie catastrophe naturelle et garantie des catastrophes technologiques, événements climatiques et attentats La garantie défense recours et habituellement indissociable de la garantie rc car elle a pour objectif de défendre les intérêts de l'assuré en cas d'incident. La sécurité de l'automobiliste couvre les dégâts corporels de l'automobiliste quand celui-ci est responsable, ou qu'il n’y a pas de tiers identifié. Elle peut être incorporée à une « individuelle accident ». Elle peut être incluse dans le contrat automobile ou souscrite à part. En cas de communication d'incendie, c’est la garantie rc de la voiture responsable qui protège les dommages des tiers et la garantie incendie qui couvre les dégradations au véhicule responsable. La garantie vol incendie (action de la foudre ou explosion). La garantie des bris de glace protège la réparation ou la commutation des parties vitrées d'une automobile, généralement cette garantie protège les vitres latérales, pare-brise, lunette arrière et peut être étendue aux optiques de phares, toit ouvrant, rétroviseurs. On parle de bris d'optique sur les assurances moto. La garantie tiers collisions est une garantie qui prend en charge les dégradations au voiture même quand le conducteur est en faute, mais uniquement quand il y a un tiers identifié. C’est-à -dire que cette garantie ne marche pas si l'assuré à un accroc seul ou s'il s'agit de vandalisme. La garantie dommages tous accidents, que l'on appelle habituellement à tort le « tous risques ». Cette garantie sert à protéger l'ensemble des dégâts qui peuvent être causés à la voiture : Vandalisme, délit de fuite subi par l'assuré, choc avec un animal, accident responsable. La garantie du contenu : c’est-à -dire les effets personnels laissés à l'intérieur de l'automobile, par exemple autoradio, gps, matériel professionnel, bagages. La perte de valeur ou valeur d'achat est une garantie qui protège la perte de valeur sur le véhicule. Elle peut, en cas de destruction totale, indemniser la valeur d'achat de la voiture ou ajouter un complément forfaitaire ou un pourcentage sur la cote de la voiture au moment de l'incident ou le restitution des échéances restant à devoir sur un leasing. La voiture de remplacement est la mise à disposition d'une voiture de prêt ou d'un forfait location afin de changer temporairement une voiture inemployable suite à un accident, vol et/ou panne. La garantie des accessoires protège les éléments extérieurs ajoutés sur les automobiles comme pour le tuning. Les exclusions doivent nécessairement être détaillées. Elles peuvent être légales ou contractuelles: légales, par exemple le fait volontaire, la conduite sous l'emprise de l'alcool... Contractuelles: par exemple exclusion des dégâts aux pneu, le vol de carburant... Assurance habitation: articles similaires assurance maison & assurances habitation & comparaison assurance maison & comparer assurance logement & comparer prix assurance habitation une assurance habitation est un arrangement destinée aux demeures de particulier et leurs complémentaires. Son but primordial étant de couvrir les habitations, leur contenu et la responsabilité civile de ses occupants. Pour les contrats d'assurance habitation on parle de contrat mrh « multirisques habitation » (pour les bâtiments de professionnel on parle de multirisques professionnel). Les garanties Les garanties primordiales garanties qui peuvent être présenté sont découpées en plusieurs modèle : Les habitations et leur contenu L’incendie et accident assimilés : cette garantie couvre les dommages à l'origine d'un incendie, une explosion, la foudre ou bien les dégradations dues à la fumée. Le choc de véhicule : généralement il est une avance sur le moyen contre le tiers responsable, c’est-à -dire que la garantie ne joue que lorsque l'assurance du véhicule est connue. Le larcin. Le bris de glace et/ou le bris des glaces du mobilier en verre. Les dégâts des eaux : protège les détériorations causés suite à un écoulement d'eau, que ce soit une fuite de conduit, une infiltration du toit, une inondation d'égouts. Certaines assurances assurent les frais de dépannages de l'origine de l'écoulement. Les accidents technologiques Les complot et actions de terrorisme. Les accidents naturelles, et les événements climatiques. Les dommages électriques c’est-à -dire les dommages subis par les ustensiles et installations électriques produit par la foudre ou à un survoltage. La casse du mobilier quand elle est due à une personne habitant a l'habitation. L’intérieure du réfrigérateur La garantie en valeur à neuf c’est-à -dire que le mobilier est changé selon son prix d'achat et non avec une usure déduite. Les bijoux Les meubles professionnel Le jardin La responsabilité civile De la bâtisse Des personnes La responsabilité locative et villégiature. Les frais et pertes monétaires Les loyers impayés Des animaux La responsabilité civile de la pierre tombale Et certaines occupations professionnelles (assistante maternelle, baby siting) Des garanties annexes La garantie contre les violences ou pour les bagages, L’assistance Les exercices de loisir La défense juridique Les voitures d'enfants, Le contrat La durée : les assurances habitations sont des contrats généralement d'un an qui se renouvellent par tacite reconduction à la fin-l’échéance anniversaire du contrat. Le capital mobilier, c’est à dire le montant des affaires à l'intérieur de l'appartement. le prix de l'assurance varie en fonction de plusieurs éléments : L’indice ffb La caractéristique du logement : piscine, véranda, alarme, cheminée, dépendances La surface habitable ou le nombre de salles (généralement on ne compte que les salles à vivre, c’est-à -dire en séparant la cuisine et la salle de bain) La qualité du résident : propriétaire, locataire, propriétaire non occupant ou la copropriété. Sa situation géographique. L’assurance habitation n’est en aucun cas une assurance de dégât sur ouvrage Les sinistres Constat dégât des eaux En cas d'incident, l'assuré a 2 jours en cas de vol et 5 jours en cas d'accident pour déclarer l'incident à son assurance (bien que cela ne soit opposable à l'assuré que dans de rares cas) et mettre en place des précautions d'urgence. Le discours d'incident peut être faite soit grâce à un constat amiable dégât des eaux soit par lettre manuscrite. En cas d'incident couvert une vérification est réalisée par un expert indépendant ou bien une entreprise reconnu par l'assurance qui considère le prix des réparations ou des biens. Aucun texte légal ne fixe les délais de vérification-d’expertise. L’assurance habitation est un contrat à principe indemnitaire c’est à dire que le prix indemnisé ne peut dépasser la valeur des dégradations. En cas de fausse déclaration à la souscription un abaissement de garantie peut être apposé à l'assuré mais il peut y avoir aussi une règle proportionnelle de prime ou de capitaux. Lors d'un incident plusieurs sommes entrent en ligne de compte lors de l'indemnisation : La franchise : c’est la somme qui reste à la charge de l'assuré en cas d'incident. En assurance habitation les franchises sont habituellement absolues et généralement fixes, mais il est possible d'avoir des franchises changeantes en fonction du coût du sinistre. Plus la franchise est élevée plus la cotisation diminue. La vétusté : c’est le pourcentage de dépréciation résultant de l'état ou le âge d'une possession. Les plafonds de garantie : ce sont les sommes maximums sur lesquels la compagnie d'assurance s'aventure. Ces montants apparaissent soit sur les modalités générales ou particuliers forcément remise à l'assuré. Assurance-vie: articles similaires assurance vie & comparaison assurance vie et & contrat assurance vie l’assurance-vie est une forme d'assurance. La vocation d'origine des assurances-vie est de garantir le versement d'une certaine somme d'argent (capital ou rente) lorsque survient un événement lié à l'assuré : son décès ou sa survie. Il convient néanmoins de faire la différence entre l'assurance en cas de mort dite « assurance décès » qui verse le capital}ou la rente en cas de décès et l'assurance en cas de vie (aussi appelé assurance sur la vie), qui verse un capital ou une rente en cas de vie à expiration du contrat (si mort avant l'expiration rien n’est dû à la succession). L’assurance en cas de vie est un arrangement rarement utilisé en france. Ce qui communément est désigné « assurance-vie » en france est un double contrat d'assurance décès et d'assurance en cas de vie sur une durée unique. Ceci permet de proposer un quasi produit d'épargne, doté des avantages fiscaux de l'assurance. L’assurance-vie permet aussi de faire rapporter des fonds tout en recherchant un objectif à long terme : la retraite, un placement immobilier, etc. Elle donne aussi de sérieux intérêts fiscaux en matière d'héritage. Un contrat d'assurance-vie doit avoir une durée déterminée à l'abonnement, renouvelable ou non selon les contrats par prorogation d'année en année. Les protagonistes en présence Le signataire : c’est celui qui s'aventure envers l'assureur par le remboursement de la rémunération (unique ou chevauchée) et la signature de la police d'assurance, il a le droit de choisir les détenteurs de la rente ou bien du capital en cas de mort de l'assuré; L’assuré : c’est l'individu sur laquelle repose le péril (décès), il doit être approbateur pour les assurances en cas de mort, c’est lui qui remplit le questionnaire médical le cas échéant ; Le bénéficiaire : en cas de vie le souscripteur est couramment le bénéficiaire, en cas de mort il est celui qui a été indiqué par le souscripteur. Il peut être désigné directement (nom, prénom) ou indirectement (le conjoint, les enfants, etc. ) mais une condition figurant en dehors du contrat est également permis (sur un testament ou déposée chez le notaire par acte authentique).