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A la recherche d'une assurance

L'assurance est un service qui consiste à fournir une une offre prédéfinie, généralement financière, à un individu, une association ou une entreprise lors de la survenance d'un péril, en échange de la collecte d'une cotisation ou rémunération.

Par extension, l'assurance est le domaine économique qui rassemble les activités de création de production et commercialisation de ce genre de service.

Les risques couverts

La seule condition à l'assurabilité d'une chose est le danger (ou aléa), c'est-à-dire l'incertitude d'un imprévu dommageable. En conséquence, sur l'origine, il est réalisable de souscrire une assurance pour tout incident relatif à la possession d'un bien meuble, à celle d'un bien immeuble, à la vie, à la santé, etc.
Les types de contrats d'assurances les plus courant sont les contrats d'assurance vie et les contrats d'assurance dommage. On distingue les contrats d'assurance de personnes et ceux d'assurance de biens.

Le contrat

Le contrat d'assurance est la clé de voûte de la fabrication de ce service. Il établit les conditions dans lesquelles la prestation sera rendu. En france, il est traité par l'article 1101 du code civil et fixe :
  • La prime que l'assurĂ© s'engage Ă  payer
  • L'incident , indĂ©terminĂ© (le risque)
  • L'utilitĂ© d'assurance (exprimĂ© nĂ©gativement) : l'assurĂ© ou le bĂ©nĂ©ficiaire ne doivent pas avoir d'avantage Ă  la survenance du risque.

Une assurance maladie

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l'assurance santé est un dispositif devant assurer une personne face à des risques financiers de soins en cas de problèmes de santé, ainsi qu'un revenu minimal quand le trouble de santé empêche le soufrant de travail. Très souvent , dans pays européen une grande part de l'assurance maladie est prise en charge par l'etat. C'est d'ailleurs une des composantes fondamentales de la sécurité sociale, et un devoir de l'État selon la déclaration universelle des droits de l'homme de 1948. Un système d'assurance maladie étatique peut être géré par un organisme d'État, délégué à des organismes privés, ou bien être mixte. Le fonctionnement, comme toutes les assurances, est basé sur la mutualisation du risque : chaque personne cotise, en échange de quoi elle est remboursée selon un barème fixé. Concernant un système d'assurance maladie étatique, le premium payé par l'assuré ne suit pas forcément les règles de l'assurance pure, c'est-à-dire basé uniquement sur le risque. En effet, le système étatique remplit à la fois une fonction d'assurance pure et une fonction de répartition dans lequel les plus aisés payent l'assurance des plus défavorisés.

Assurance habitation:

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une assurance habitation est une assurance destinée aux demeures de particulier et leurs mutuelle. Son objectif primordial étant de couvrir les bâtiments, leur contenu et la responsabilité civile de ses habitants.

Pour les contrats d'assurance habitation on parle de contrat mrh « multirisques habitation » (pour les locaux de professionnel on parle de multirisques professionnel).

Les garanties

Les garanties essentielles garanties qui peuvent être proposé sont séparées en plusieurs modèle :

Les bâtiments et leur contenu

  • L’incendie et accident assimilĂ©s : cette garantie protège les dĂ©gâts Ă  l'origine d' un incendie, une explosion, la foudre ou bien les dĂ©gradations dues Ă  la fumĂ©e.
  • Le choc de vĂ©hicule : gĂ©nĂ©ralement il est une avance sur le recours contre le tiers responsable, c'est-Ă -dire que la garantie ne marche que lorsque l'assurance du vĂ©hicule est connue.
  • Le pillage.
  • Le bris de glace et/ou le bris des glaces du mobilier en verre.
  • Les dĂ©gâts des eaux : assure les dĂ©tĂ©riorations causĂ©s suite Ă  une fuite d'eau, que ce soit une fuite de conduit, une infiltration du toit, une inondation d'Ă©gouts. Certaines assurances couvrent les frais de rĂ©parations de l'origine de la fuite.
  • Les dĂ©sastres technologiques
  • Les attentats et actes de terrorisme.
  • Les accidents naturelles, et les Ă©vĂ©nements climatiques.
  • Les dĂ©gradations Ă©lectriques c'est-Ă -dire les dĂ©gâts subis par les appareils et installations Ă©lectriques produit par la foudre ou Ă  un survoltage.
  • La casse du mobilier quand elle est due Ă  un individu habitant a l'habitation.
  • Le contenu du rĂ©frigĂ©rateur
  • La garantie en valeur Ă  neuf c'est-Ă -dire que le mobilier est changĂ© selon son prix d'achat et non avec une anciennetĂ© dĂ©duite.
  • Les bijoux
  • Le mobilier professionnel
  • Les clĂ´tures de jardins

La responsabilité civile

  • Du bâtiment
  • Des personnes
  • La responsabilitĂ© locative et villĂ©giature.
  • Les frais et pertes pĂ©cuniaires
  • Les loyers non payĂ©s
  • Des animaux
  • La responsabilitĂ© civile de la pierre tombale
  • Et certaines occupations professionnelles (assistante maternelle, baby siting)
  • Des garanties annexes
  • La garantie contre les violences ou pour les bagages,
  • L'assistance
  • Les occupations de loisir
  • La protection juridique
  • Les vĂ©hicules d'enfants,

Le contrat

  • La durĂ©e : les assurances habitations sont des contrats habituellement d'un an qui se renouvellent par tacite reconduction Ă  la fin-l’échĂ©ance anniversaire du contrat.
  • Le capital mobilier, c'est Ă  dire le prix des affaires Ă  l'intĂ©rieur de l'habitation.
le tarif de l'assurance varie en fonction de plusieurs éléments :
  • L’indice ffb
  • La particularitĂ© du logement : piscine, vĂ©randa, alarme, cheminĂ©e, dĂ©pendances
  • La surface habitable ou le nombre de salles (habituellement on ne compte que les pièces Ă  vivre, c'est-Ă -dire en sĂ©parant la cuisine et la salle de bain)
  • La qualitĂ© du rĂ©sident : propriĂ©taire, locataire, propriĂ©taire non occupant ou la copropriĂ©tĂ©.
  • Sa situation gĂ©ographique.
  • L’assurance habitation n’est en aucun cas une assurance de dĂ©gradation sur ouvrage

Les sinistres

Constat des dégât des eaux

En cas d'incident, l'assuré a 2 jours en cas de vol et 5 jours en cas d'accident pour signaler l'incident à son assurance (bien que cela ne soit opposable à l'assuré que dans de rares cas) et mettre en place des mesures d'urgence.

La déclaration d'incident peut être faite soit grâce à un constat amiable dégât des eaux soit par lettre manuscrite. En cas d'incident couvert une expertise est réalisée par un expert indépendant ou bien une entreprise reconnu par l'assurance qui considère le prix des réparations ou des biens. Aucun texte légal ne fixe les délais de vérification-d’expertise. L'assurance habitation est un contrat à principe indemnitaire c'est à dire que le prix reversé ne peut dépasser la valeur des dommages. En cas de fausse déclaration à la souscription une déchéance de garantie peut être apposé à l'assuré mais il peut y avoir aussi une règle proportionnelle de prime ou de capitaux.

Lors d'un sinistre plusieurs montants entrent en ligne de compte lors de l'indemnisation :
  • La franchise : c’est la somme qui reste Ă  la charge de l'assurĂ© en cas de sinistre. En assurance habitation les franchises sont habituellement absolues et gĂ©nĂ©ralement fixes, mais il est possible d'avoir des franchises variables par rapport au coĂ»t du sinistre. Plus la franchise est Ă©levĂ©e plus la contribution baisse.
  • La vĂ©tustĂ© : c’est le proportion de dĂ©prĂ©ciation rĂ©sultant de l'Ă©tat ou le âge d'un bien.
  • Les plafonds de garantie : ce sont les montants maximums sur lesquels la compagnie d'assurance se risque. Ces sommes apparaissent soit sur les exigences gĂ©nĂ©rales ou particuliers nĂ©cessairement remise Ă  l'assurĂ©.

Assurance automobile:

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l'assurance auto est une assurance destinée aux automobiles terrestres à moteur. Son dessein essentiel étant d'apporter un soutien face aux pertes subies notamment à cause d'un accident de la route.

L'assurance automobile est rendue obligatoire en france par la loi du 27 février 1958, actuellement codifiée par les articles du titre 1, livre 2 partie réglementaire du code des assurances.

De multiples garanties peuvent ĂŞtre offertes lors de la souscription d'un contrat d'assurance automobile.
La garantie minimum est la responsabilité civile automobile. Dans le langage populaire il s'agit de l'assurance au tiers.

C'est-à-dire que cette sécurité ne protège que les dommages causés aux autres et les dommages subis par les passagers, autre que le conducteur. En cas d'accident avec un tiers responsable c’est l'assurance de cette individu qui prendra en charge les dégâts.
  • L’assistance au vĂ©hicule Ă  pour dessein la mise en place et la prise en charge du dĂ©pannage d'une automobile et le transport de ses passager. Cela peut ĂŞtre dans le cadre d'un accroc et/ou en cas de panne. Cette assistance peut ĂŞtre Ă©largie aux personnes mĂŞme sans Ă©vĂ©nement liĂ© au vĂ©hicule. Certaines compagnies soumettent des garanties sur le remplacement des pièces en cas de panne et le prĂŞt de vĂ©hicule de remplacement.
  • La garantie catastrophe naturelle et garantie des accident technologiques, Ă©vĂ©nements climatiques et attentats
  • La garantie dĂ©fense recours et habituellement insĂ©parable de la garantie rc car elle a pour but de protĂ©ger les intĂ©rĂŞts de l'assurĂ© en cas d'incident.
  • La sĂ©curitĂ© du conducteur couvre les dommages corporels de l'automobiliste quand celui-ci est responsable, ou qu'il n’y a pas de tiers identifiĂ©. Elle peut ĂŞtre assimilĂ©e Ă  une « individuelle accident ». Elle peut ĂŞtre incluse dans le contrat automobile ou souscrite Ă  part.
  • En cas de communication d'incendie, c’est la garantie rc de vĂ©hicule responsable qui protège les dĂ©gâts des tiers et la garantie incendie qui couvre les dommages au vĂ©hicule responsable.
  • La garantie vol incendie (action de la foudre ou explosion).
  • La garantie des bris de glace protège la rĂ©paration ou la commutation des parties vitrĂ©es d'une automobile, normalement cette garantie couvre les vitres latĂ©rales, pare-brise, lunette arrière et peut ĂŞtre Ă©tendue aux optiques de phares, toit ouvrant, rĂ©troviseurs. On parle de bris d'optique sur les assurances moto.
  • La garantie tiers collisions est une garantie qui prend en charge les dĂ©gradations au vĂ©hicule mĂŞme quand le conducteur est responsable, mais seulement quand il y a un tiers identifiĂ©. C'est-Ă -dire que cette garantie ne marche pas si l'assurĂ© Ă  un accroc seul ou s'il s'agit de dĂ©gradation.
  • La garantie dommages tous accidents, que l'on appelle souvent Ă  tort le « tous risques ». Cette garantie sert Ă  protĂ©ger l'ensemble des dommages qui peuvent ĂŞtre causĂ©s au vĂ©hicule :
    • DĂ©gradation, dĂ©lit de fuite subi par l'assurĂ©, collision avec un animal, accident responsable.
    • La garantie du contenu : c'est-Ă -dire les effets personnels oubliĂ©s Ă  l'intĂ©rieur du vĂ©hicule, par exemple autoradio, gps, matĂ©riel professionnel, bagages.
    • La perte de valeur ou valeur d'achat est une garantie qui couvre la perte de valeur sur la voiture. Elle peut, en cas de destruction totale, indemniser la valeur d'achat du vĂ©hicule ou ajouter un complĂ©ment forfaitaire ou un pourcentage sur la cote du vĂ©hicule au moment de l'incident ou le remboursement des Ă©chĂ©ances restant Ă  devoir sur un leasing.
    • Le vĂ©hicule de remplacement est la mise Ă  disposition d'un vĂ©hicule de prĂŞt ou d'un forfait location afin de substituer temporairement un vĂ©hicule inemployable suite Ă  un accroc, vol et/ou panne.
    • La garantie des accessoires couvre les Ă©lĂ©ments extĂ©rieurs ajoutĂ©s sur les vĂ©hicules comme pour le tuning.
    • Les exclusions doivent nĂ©cessairement ĂŞtre prĂ©cis. Elles peuvent ĂŞtre lĂ©gales ou contractuelles: lĂ©gales, par exemple le fait volontaire, la conduite sous l'emprise de l'alcool... Contractuelles: par exemple exclusion des dommages aux pneumatiques, le vol de carburant...

    Assurance-vie:

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    l'assurance-vie est un type d'assurance. La mission d'origine des assurances-vie est de garantir le paiement d'une certaine somme d'argent (capital ou rente) lorsque survient un imprévu lié à l'assuré : son décès ou sa survie. Il convient pourtant de faire la différence entre l'assurance en cas de décès dite « assurance décès » qui indemnise le capital}ou la rente en cas de décès et l'assurance en cas de vie (aussi appelé assurance sur la vie), qui indemnise un capital ou une rente en cas de vie à fin du contrat (si mort avant l'expiration rien n'est dû à la succession). L'assurance en cas de vie est un contrat peu utilisé en france. Ce qui communément est appelé « assurance-vie » en france est un double contrat d'assurance décès et d'assurance en cas de vie sur une durée unique. Ceci permet de soumettre un quasi produit d'épargne, doté des utilités fiscaux de l'assurance. L'assurance-vie permet aussi de faire développer des fonds tout en poursuivant un objectif à long terme : la retraite, un placement immobilier, etc. Elle propose aussi de considérables utilités fiscaux en matière d'héritage.

    Un contrat d'assurance-vie doit avoir une durée déterminée à l'abonnement, renouvelable ou non selon les arrangements par prorogation d'année en année.

    Les personnages en présence

    • Le signataire : c'est celui qui s'engage envers l'assureur par l'acquittement de la rĂ©munĂ©ration (unique ou chevauchĂ©e) et la signature de la police d'assurance, il a la possibilitĂ© de choisir les bĂ©nĂ©ficiaires de la rente ou bien du capital en cas de mort de l'assurĂ©;
    • L'assurĂ© : c'est l'individu sur laquelle repose le risque (dĂ©cès), il doit ĂŞtre consentant pour les assurances en cas de dĂ©cès, c'est lui qui remplit le questionnaire mĂ©dical le cas Ă©chĂ©ant ;
    • Le bĂ©nĂ©ficiaire : en cas de vie le souscripteur est frĂ©quemment le bĂ©nĂ©ficiaire, en cas de dĂ©cès il est celui qui a Ă©tĂ© indiquĂ© par le signataire. Il peut ĂŞtre indiquĂ© directement (nom, prĂ©nom) ou indirectement (le conjoint, les enfants, etc. ) mais une condition figurant en dehors de l'arrangement est pareillement valable (sur un testament ou dĂ©posĂ©e chez le notaire par acte notariĂ©). Le bĂ©nĂ©ficiaire peut ĂŞtre Ă  la fois l'assurĂ© et mĂŞme le souscripteur, l'assureur.

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