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Besoin d'une assurance

L'assurance est une offre qui consiste à procurer une une offre prédéfinie, généralement financière, à un citoyen, une association ou une entreprise lors de la survenue d'un péril, en échange de la rentrée d'une cotisation ou gratification.

Par extension, l'assurance est le domaine économique qui regroupe les activités de conception de réalisation et commercialisation de ce gabarit de service.

Les risques couverts

La seule condition à l'assurabilité d'une chose est le danger (ou aléa), c'est-à-dire l'incertitude d'un événement dommageable. En conséquence, sur la cause, il est réalisable de cotiser une assurance pour tout incident relatif à la possession d'un bien meuble, à celle d'un bien immeuble, à la vie, à la santé, etc.
Les variétés de contrats d'assurances les plus habituel sont les contrats d'assurance vie et les contrats d'assurance dommage. On distingue les contrats d'assurance de personnes et ceux d'assurance de biens.

Assurance : le contrat

Le contrat d'assurance est la clé de voûte de la réalisation de ce service. Il établit les exigences dans lesquelles le service sera rendu. En france, il est traité par l'article 1101 du code civil et fixe :
  • La gratification que l'assurĂ© s'engage Ă  verser
  • L'Ă©vĂ©nement , indĂ©terminĂ© (le risque)
  • L'avantage d'assurance (exprimĂ© nĂ©gativement) : l'assurĂ© ou le bĂ©nĂ©ficiaire ne doivent pas avoir d'avantage Ă  la survenance du danger.

Assurance-vie:

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l'assurance-vie est une forme d'assurance. La mission d'origine des assurances-vie est de certifier le paiement d'une certaine somme d'argent (capital ou rente) lorsque survient un événement lié à l'assuré : sa mort ou sa survie. Il convient néanmoins de faire la séparation entre l'assurance en cas de décès dite « assurance décès » qui indemnise le capital}ou la rente en cas de mort et l'assurance en cas de vie (aussi appelé assurance sur la vie), qui indemnise un capital ou une rente en cas de vie à fin du contrat (si décès avant l'échéance rien n'est dû à la succession). L'assurance en cas de vie est un arrangement rarement utilisé en france. Ce qui communément est nommé « assurance-vie » en france est un double contrat d'assurance décès et d'assurance en cas de vie sur une durée unique. Ceci permet de soumettre un quasi produit d'épargne, doté des avantages fiscaux de l'assurance. L'assurance-vie permet aussi de faire rapporter des fonds tout en recherchant un but à long terme : la retraite, un placement immobilier, etc. Elle donne aussi de sérieux avantages fiscaux en matière d'héritage.

Un contrat d'assurance-vie doit avoir une durée précise à la souscription, renouvelable ou non selon les arrangements par prorogation d'année en année.

Les acteurs en présence

  • Le souscripteur : c'est celui qui s'engage envers l'assureur par l'acquittement de la rĂ©munĂ©ration (unique ou chevauchĂ©e) et la signature de la police d'assurance, il a le droit de mandater les dĂ©tenteurs de la rente ou bien du capital en cas de dĂ©cès de l'assurĂ©;
  • L'assurĂ© : c'est le personnage sur laquelle repose le risque (dĂ©cès), il doit ĂŞtre approbateur pour les assurances en cas de mort, c'est lui qui remplit le formulaire mĂ©dical le cas Ă©chĂ©ant ;
  • Le bĂ©nĂ©ficiaire : en cas de vie le souscripteur est gĂ©nĂ©ralement le bĂ©nĂ©ficiaire, en cas de mort il est celui qui a Ă©tĂ© nommĂ© par le signataire. Il peut ĂŞtre dĂ©signĂ© directement (nom, prĂ©nom) ou indirectement (le conjoint, les enfants, etc. ) mais une stipulation figurant en dehors du contrat est Ă©galement valide (sur un testament ou dĂ©posĂ©e chez le notaire par acte authentique).

Assurance auto:

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l'assurance automobile est une assurance destinée aux automobiles terrestres à moteur. Son objectif principal étant de donner une aide face aux pertes subies notamment à cause d'un accident de la route.

L'assurance automobile est rendue nécessaire en france par la loi du 27 février 1958, à présent normalisée par les articles du titre 1, livre 2 partie réglementaire du code des assurances.

De multiples garanties peuvent être présentés lors de la souscription d'un contrat d'assurance automobile.
La garantie minimum est l'implication civile automobile. Dans le langage commun c’est l'assurance au tiers.

C'est-à-dire que cette assurance ne couvre que les dommages causés aux autres et les dommages subis par les passagers, autre que le chauffeur. En cas de choc avec un tiers responsable c’est l'assurance de cette individu qui prendra en charge les dégâts.
  • L’assistance au vĂ©hicule Ă  pour objectif la mise en place et la prise en charge du treuillage d'un vĂ©hicule et le transport de ses passager. Cela peut ĂŞtre dans la limite d'un accroc et/ou en cas de panne. Cette assistance peut ĂŞtre Ă©tendue aux personnes mĂŞme sans Ă©vĂ©nement liĂ© au vĂ©hicule. Certaines compagnies suggèrent des garanties sur le changement des pièces en cas de panne et le prĂŞt de vĂ©hicule de changement.
  • La garantie catastrophe naturelle et garantie des accident technologiques, Ă©vĂ©nements climatiques et attentats
  • La garantie dĂ©fense recours et gĂ©nĂ©ralement insĂ©parable de la garantie rc car elle a pour but de protĂ©ger les intĂ©rĂŞts de l'assurĂ© en cas d'incident.
  • La sĂ©curitĂ© de l'automobiliste protège des dĂ©gâts corporels du conducteur quand celui-ci est responsable, ou qu'il n’y a pas de tiers identifiĂ©. Elle peut ĂŞtre incorporĂ©e Ă  une « individuelle accident ». Elle peut ĂŞtre incluse dans le contrat automobile ou souscrite Ă  part.
  • En cas de communication d'incendie, c’est la garantie rc de la voiture responsable qui protège les dĂ©gradations des tiers et la garantie incendie qui couvre les dĂ©gradations au vĂ©hicule responsable.
  • La garantie vol incendie (action de la foudre ou explosion).
  • La garantie des bris de glace couvre la rĂ©paration ou la substitution des parties vitrĂ©es d'une voiture, habituellement cette garantie protège les vitres latĂ©rales, pare-brise, lunette arrière et peut ĂŞtre Ă©tendue aux optiques de phares, toit ouvrant, rĂ©troviseurs. On parle de bris d'optique sur les assurances moto.
  • La garantie tiers collisions est une garantie qui prend en charge les dĂ©gâts au automobile mĂŞme quand le conducteur est en faute, mais seulement quand il y a un tiers identifiĂ©. C'est-Ă -dire que cette garantie ne fonctionne pas si l'assurĂ© Ă  un accroc seul ou s'il s'agit de dĂ©gradation.
  • La garantie dommages tous accidents, que l'on appelle habituellement Ă  tort le « tous risques ». Cette garantie sert Ă  couvrir l'ensemble des dĂ©gâts qui peuvent ĂŞtre causĂ©s Ă  l'automobile :
    • Vandalisme, dĂ©lit de fuite subi par l'assurĂ©, choc avec un animal, accident responsable.
    • La garantie du contenu : c'est-Ă -dire les affaires personnels laissĂ©s Ă  l'intĂ©rieur de la voiture, par exemple autoradio, gps, matĂ©riel professionnel, bagages.
    • La perte de valeur ou valeur d'achat est une garantie qui protège la perte de valeur sur l'automobile. Elle peut, en cas de destruction totale, rembourser la valeur d'achat de l'automobile ou ajouter un complĂ©ment forfaitaire ou un pourcentage sur la cote de l'automobile au moment de l'incident ou le paiement des Ă©chĂ©ances restant Ă  devoir sur un leasing.
    • La voiture de remplacement est la mise Ă  disposition d'une automobile de prĂŞt ou d'un forfait location afin de substituer temporairement un vĂ©hicule inutilisable suite Ă  un accident, vol et/ou panne.
    • La garantie des accessoires couvre les Ă©lĂ©ments extĂ©rieurs ajoutĂ©s sur les vĂ©hicules comme pour le tuning.
    • Les exclusions doivent obligatoirement ĂŞtre dĂ©taillĂ©es. Elles peuvent ĂŞtre autorisĂ©s ou contractuelles: lĂ©gales, par exemple le fait volontaire, la conduite sous l'influence de l'alcool... Contractuelles: par exemple expulsion des dommages aux pneumatiques, le vol de carburant...

    Assurance habitation:

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    une assurance habitation est un arrangement destinée aux résidences de particulier et leurs mutuelle. Son but fondamental étant de couvrir les locaux, leur contenu et la responsabilité civile de ses habitants.

    Pour les contrats d'assurance habitation on parle d'arrangement mrh « multirisques habitation » (pour les bâtiments de professionnel on parle de multirisques professionnel).

    Les garanties

    Les garanties primordiales garanties qui peuvent être présenté sont séparées en plusieurs critère :

    Les bâtiments et leur contenu

    • L’incendie et Ă©vĂ©nements comparables : cette garantie protège les dĂ©gâts Ă  l'origine d' un incendie, une explosion, la foudre ou bien les dĂ©tĂ©riorations dues Ă  la fumĂ©e.
    • Le choc de voiture : habituellement il est une avance sur le moyen contre le tiers responsable, c'est-Ă -dire que la garantie ne joue que lorsque l'assurance du vĂ©hicule est connue.
    • Le larcin.
    • Le bris de glace et/ou le bris des glaces du mobilier en verre.
    • Les dĂ©gâts des eaux : assure les dommages causĂ©s suite Ă  un Ă©coulement d'eau, que ce soit une fuite de canalisation, une infiltration du toit, une inondation d'Ă©gouts. Certaines assurances protègent les frais de dĂ©pannages de l'origine de la fuite.
    • Les accidents technologiques
    • Les attentats et agissements de terrorisme.
    • Les dĂ©sastres naturelles, et les Ă©vĂ©nements climatiques.
    • Les dĂ©gradations Ă©lectriques c'est-Ă -dire les dĂ©gâts subis par les machines et installations Ă©lectriques produit par la foudre ou Ă  une surtension.
    • La destruction du mobilier quand elle est due Ă  un individu habitant a l'habitation.
    • L'intĂ©rieure du rĂ©frigĂ©rateur
    • La garantie en valeur Ă  neuf c'est-Ă -dire que le mobilier est remplacĂ© selon son prix d'achat et non avec une vĂ©tustĂ© dĂ©duite.
    • Les bijoux
    • Les meubles professionnel
    • Le jardin

    La responsabilité civile

    • De la bâtisse
    • Des personnes
    • La responsabilitĂ© locative et villĂ©giature.
    • Les frais et pertes pĂ©cuniaires
    • Les loyers non payĂ©s
    • Des animaux
    • La responsabilitĂ© civile de la pierre tombale
    • Et certaines activitĂ©s professionnelles (assistante maternelle, baby siting)
    • Des garanties annexes
    • La garantie contre les agressions ou pour les bagages,
    • L'assistance
    • Les activitĂ©s de loisir
    • La protection juridique
    • Les vĂ©hicules d'enfants,

    Le contrat

    • La durĂ©e : les assurances habitations sont des arrangements habituellement d'un an qui se renouvellent par tacite reconduction Ă  la fin-l’échĂ©ance anniversaire du contrat.
    • Le capital mobilier, c'est Ă  dire le montant des affaires Ă  l'intĂ©rieur de l'habitation.
    le tarif de l'assurance varie en fonction de plusieurs éléments :
    • L’indice ffb
    • La particularitĂ© du logement : piscine, vĂ©randa, alarme, cheminĂ©e, dĂ©pendances
    • La surface habitable ou le nombre de salles (gĂ©nĂ©ralement on ne compte que les pièces Ă  vivre, c'est-Ă -dire en sĂ©parant la cuisine et la salle de bain)
    • La qualitĂ© de l'habitant : propriĂ©taire, locataire, propriĂ©taire non occupant ou la copropriĂ©tĂ©.
    • Sa situation gĂ©ographique.
    • L’assurance habitation n’est en aucun cas une assurance de dĂ©gradation sur ouvrage

    Les sinistres

    Constat dégât des eaux

    En cas de sinistre, l'assuré a 2 jours en cas de vol et 5 jours en cas d'accident pour déclarer l'incident à son assurance (bien que cela ne soit opposable à l'assuré que dans de rares cas) et mettre en place des mesures d'urgence.

    Le discours d'incident peut être faite soit grâce à un constat amiable dégât des eaux soit par lettre manuscrite. En cas d'incident couvert une vérification est réalisée par un expert indépendant ou bien une entreprise reconnu par l'assurance qui considère le prix des dédommagements ou des biens. Aucun texte légal ne fixe les délais de vérification-d’expertise. L'assurance habitation est un contrat à principe indemnitaire c'est à dire que le prix reversé ne peut dépasser la valeur des dégradations. En cas de fausse déclaration à la souscription une déchéance de garantie peut être apposé à l'assuré mais il peut y avoir aussi une règle proportionnelle de prime ou de capitaux.

    Lors d'un incident plusieurs montants entrent en ligne de compte lors du remboursement :
    • La franchise : c’est la somme qui reste Ă  la responsabilitĂ© de l'assurĂ© en cas d'incident. En assurance habitation les franchises sont gĂ©nĂ©ralement absolues et la plupart du temps fixes, mais il est possible d'avoir des franchises changeantes par rapport au coĂ»t du sinistre. Plus la franchise est Ă©levĂ©e plus la cotisation diminue.
    • La vĂ©tustĂ© : c’est le part de dĂ©prĂ©ciation rĂ©sultant de l'Ă©tat ou le âge d'une possession.
    • Les plafonds de garantie : ce sont les sommes maximums sur lesquels la compagnie d'assurance se risque. Ces sommes apparaissent soit sur les exigences gĂ©nĂ©rales ou particuliers nĂ©cessairement remise Ă  l'assurĂ©.

    Une assurance maladie

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    une assurance santé est un dispositif ayant pour but d'assurer une personne vis-à-vis des charges financières de médecins en cas de maladie, mais aussi un apport financier quand l'infection prive la personne de travail. Dans la plupart du temps, en europe une grande part de l'assurance santé est géré par une institution publique.

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