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A la recherche d'une assurance

L'assurance est une offre qui correspond à fournir une une offre prédéfinie, généralement financière, à un citoyen, une association ou une entreprise lors de la survenance d'un risque, en échange de la rentrée d'une contribution ou rémunération.

Par extension, l'assurance est le domaine économique qui regroupe les activités de création de fabrication et distribution de ce gabarit de service.

Les dangers couverts

La seule formalité à l'assurabilité d'une chose est le danger (ou aléa), c'est-à-dire l'incertitude d'un imprévu dommageable. En conséquence, sur la cause, il est possible de souscrire une assurance pour tout incident relatif à la propriété d'un bien meuble, à celle d'un bien immeuble, à la vie, à la santé, etc.
Les variétés de contrats d'assurances les plus courant sont les contrats d'assurance vie et les contrats d'assurance dommage. On remarque les contrats d'assurance de personnes et ceux d'assurance de biens.

Assurance : le contrat

Le contrat d'assurance est la clé de voûte de la fabrication de ce service. Il établit les exigences dans lesquelles la prestation sera rendu. En france, il est traité par l'article 1101 du code civil et fixe :
  • La gratification que l'assurĂ© s'engage Ă  payer
  • L'incident indĂ©fini (le risque)
  • L'importance d'assurance (exprimĂ© nĂ©gativement) : l'assurĂ© ou le bĂ©nĂ©ficiaire ne doivent pas avoir d'avantage Ă  la survenance du pĂ©ril.

Assurance-vie:

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l'assurance-vie est un modèle d'assurance. La mission de base des assurances-vie est de certifier le paiement d'une certaine somme d'argent (capital ou rente) lorsque survient un incident lié à l'assuré : sa mort ou sa survie. Il convient néanmoins de faire la séparation entre l'assurance en cas de décès dite « assurance décès » qui indemnise le capital}ou la rente en cas de mort et l'assurance en cas de vie (aussi appelé assurance sur la vie), qui indemnise un capital ou une rente en cas de vie à expiration du contrat (si mort avant l'échéance rien n'est dû à la succession). L'assurance en cas de vie est un contrat peu utilisé en france. Ce qui vulgairement est désigné « assurance-vie » en france est un double contrat d'assurance décès et d'assurance en cas de vie sur une durée unique. Ceci permet de présenter un quasi produit d'épargne, doté des avantages fiscaux de l'assurance. L'assurance-vie permet aussi de faire rapporter des fonds tout en suivant un but à long terme : la retraite, un placement immobilier, etc. Elle propose aussi de sérieux utilités fiscaux en matière d'héritage.

Un contrat d'assurance-vie doit avoir une durée fixée à la souscription, reconductible ou non selon les contrats par prorogation d'année en année.

Les acteurs en présence

  • Le souscripteur : c'est celui qui s'entreprendre envers l'assureur par l'acquittement de la rĂ©munĂ©ration (unique ou chevauchĂ©e) et la signature de la police d'assurance, il a le droit de mandater les bĂ©nĂ©ficiaires de la rente ou bien du capital en cas de mort de l'assurĂ©;
  • L'assurĂ© : c'est la personne sur laquelle repose le pĂ©ril (dĂ©cès), il doit ĂŞtre consentant pour les assurances en cas de dĂ©cès, c'est lui qui remplit le questionnaire mĂ©dical le cas Ă©chĂ©ant ;
  • Le bĂ©nĂ©ficiaire : en cas de vie le souscripteur est frĂ©quemment le bĂ©nĂ©ficiaire, en cas de dĂ©cès il est celui qui a Ă©tĂ© dĂ©signĂ© par le signataire. Il peut ĂŞtre indiquĂ© directement (nom, prĂ©nom) ou indirectement (le conjoint, les enfants, etc. ) mais une clause figurant en dehors de l'arrangement est pareillement permis (sur un testament ou dĂ©posĂ©e chez le notaire par acte solennel). Le bĂ©nĂ©ficiaire peut ĂŞtre Ă  la fois l'assurĂ© et mĂŞme le souscripteur, l'assureur.

Assurance voiture:

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une assurance automobile est une assurance destinée aux automobiles terrestres à moteur. Son dessein majeur étant de donner un soutien face aux dégâts subies notamment à cause d'un accident de la route.

L'assurance automobile est rendue obligatoire en france par la loi du 27 février 1958, aujourd'hui réglementée par les articles du titre 1, livre 2 partie réglementaire du code des assurances.

De multiples garanties peuvent ĂŞtre offertes lors de l'abonnement d'un contrat d'assurance automobile.
La garantie minimum est la responsabilité civile automobile. Dans le langage populaire c’est l'assurance au tiers.

C'est-à-dire que cette sécurité ne protège que les dégradations causés aux tiers et les dégâts subis par les passagers, autre que le conducteur. En cas de collision avec un tiers responsable c’est l'assurance de ce conducteur qui prendra en charge les dégâts.
  • L’assistance au vĂ©hicule Ă  pour objectif la mise en place et la prise en charge du remorquage d'un vĂ©hicule et le transport de ses passager. Cela peut ĂŞtre dans le cadre d'un accroc et/ou en cas de panne. Cette assistance peut ĂŞtre Ă©tendue aux personnes mĂŞme sans Ă©vĂ©nement liĂ© au vĂ©hicule. Certaines compagnies prĂ©sentent des garanties sur le remplacement des pièces en cas de panne et le prĂŞt de vĂ©hicule de changement.
  • La garantie catastrophe naturelle et garantie des dĂ©sastre technologiques, Ă©vĂ©nements climatiques et attentats
  • La garantie dĂ©fense recours et gĂ©nĂ©ralement indissociable de la garantie rc car elle a pour dessein de dĂ©fendre les intĂ©rĂŞts de l'assurĂ© en cas d'incident.
  • La sĂ©curitĂ© du conducteur couvre les dĂ©gâts corporels du conducteur quand celui-ci est responsable, ou qu'il n’y a pas de tiers identifiĂ©. Elle peut ĂŞtre incorporĂ©e Ă  une « individuelle accident ». Elle peut ĂŞtre incluse dans le contrat automobile ou souscrite Ă  part.
  • En cas de communication d'incendie, c’est la garantie rc de la voiture responsable qui couvre les dĂ©gâts des tiers et la garantie incendie qui couvre les dĂ©gâts Ă  la voiture responsable.
  • La garantie vol incendie (action de la foudre ou explosion).
  • La garantie des bris de glace couvre la rĂ©paration ou le remplacement des parties vitrĂ©es d'une automobile, gĂ©nĂ©ralement cette garantie couvre les vitres latĂ©rales, pare-brise, lunette arrière et peut ĂŞtre Ă©tendue aux optiques de phares, toit ouvrant, rĂ©troviseurs. On parle de bris d'optique sur les assurances moto.
  • La garantie tiers collisions est une garantie qui prend en charge les dĂ©gradations au automobile mĂŞme quand le conducteur est en faute, mais seulement quand il y a un tiers identifiĂ©. C'est-Ă -dire que cette garantie ne fonctionne pas si l'assurĂ© Ă  un accident seul ou s'il s'agit de vandalisme.
  • La garantie dommages tous accidents, que l'on appelle habituellement Ă  tort le « tous risques ». Cette garantie sert Ă  protĂ©ger l'ensemble des dĂ©gâts qui peuvent ĂŞtre causĂ©s Ă  la voiture :
    • DĂ©gradation, dĂ©lit de fuite subi par l'assurĂ©, impact avec un animal, accident responsable.
    • La garantie du contenu : c'est-Ă -dire les affaires personnels laissĂ©s Ă  l'intĂ©rieur de la voiture, par exemple autoradio, gps, matĂ©riel professionnel, bagages.
    • La perte de valeur ou valeur d'achat est une garantie qui couvre la perte de valeur sur la voiture. Elle peut, en cas de destruction totale, reverser la valeur d'achat de l'automobile ou ajouter un complĂ©ment forfaitaire ou un pourcentage sur la cote de l'automobile au moment de l'incident ou le remboursement des Ă©chĂ©ances restant Ă  devoir sur un leasing.
    • L'automobile de remplacement est la mise Ă  disposition d'une voiture de prĂŞt ou d'un forfait location afin de remplacer temporairement une automobile inemployable suite Ă  un accroc, vol et/ou panne.
    • La garantie des accessoires couvre les Ă©lĂ©ments extĂ©rieurs ajoutĂ©s sur les automobiles comme pour le tuning.
    • Les exclusions doivent obligatoirement ĂŞtre prĂ©cis. Elles peuvent ĂŞtre autorisĂ©s ou contractuelles: lĂ©gales, par exemple le fait volontaire, la conduite sous l'emprise de l'alcool... Contractuelles: par exemple exclusion des dommages aux pneumatiques, le vol de carburant...

    Assurance habitation:

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    une assurance habitation est une assurance destinée aux habitations de particulier et leurs mutuelle. Son but principal étant de couvrir les bâtiments, leur contenu et la responsabilité civile de ses occupants.

    Pour les contrats d'assurance habitation on parle d'arrangement mrh « multirisques habitation » (pour les bâtiments de professionnel on parle de multirisques professionnel).

    Les garanties

    Les garanties essentielles garanties qui peuvent être proposé sont découpées en plusieurs critère :

    Les locaux et leur contenu

    • L’incendie et accident assimilĂ©s : cette garantie couvre les dĂ©gâts causĂ©s suite Ă  un incendie, une explosion, la foudre ou bien les dĂ©gâts dues Ă  la fumĂ©e.
    • Le choc d'automobile : frĂ©quemment il est une avance sur le moyen contre le tiers responsable, c'est-Ă -dire que la garantie ne joue que lorsque l'assurance de l'automobile est connue.
    • Le pillage.
    • Le bris de glace et/ou le bris des glaces du mobilier en verre.
    • Les dĂ©gâts des eaux : couvre les dommages causĂ©s suite Ă  une fuite d'eau, que ce soit un Ă©coulement de tuyau, une infiltration du toit, une inondation d'Ă©gouts. Certaines assurances protègent les frais de rĂ©parations de l'origine de l'Ă©coulement.
    • Les catastrophes technologiques
    • Les attentats et actes de terrorisme.
    • Les dĂ©sastres naturelles, et les bouleversements climatiques.
    • Les dĂ©gradations Ă©lectriques c'est-Ă -dire les dĂ©gradations subis par les machines et installations Ă©lectriques produit par la foudre ou Ă  un survoltage.
    • La casse du mobilier quand elle est due Ă  une personne habitant a l'habitation.
    • Le contenu du rĂ©frigĂ©rateur
    • La garantie en valeur Ă  neuf c'est-Ă -dire que le mobilier est remplacĂ© selon son prix d'achat et non avec une vĂ©tustĂ© dĂ©duite.
    • Les bijoux
    • Le mobilier professionnel
    • Les clĂ´tures de jardins

    La responsabilité civile

    • De l'immeuble
    • Des personnes
    • La responsabilitĂ© locative et villĂ©giature.
    • Les frais et pertes pĂ©cuniaires
    • Les loyers non payĂ©s
    • Des animaux
    • La responsabilitĂ© civile de la pierre tombale
    • Et certaines occupations professionnelles (assistante maternelle, baby siting)
    • Des garanties annexes
    • La garantie contre les violences ou pour les bagages,
    • L'assistance
    • Les occupations de loisir
    • La dĂ©fense juridique
    • Les voitures d'enfants,

    Le contrat

    • La durĂ©e : les assurances habitations sont des arrangements gĂ©nĂ©ralement d'un an qui se renouvellent par tacite reconduction Ă  la fin-l’échĂ©ance anniversaire du contrat.
    • Le capital mobilier, c'est Ă  dire le prix des affaires Ă  l'intĂ©rieur de l'habitation.
    le tarif de l'assurance varie en fonction de plusieurs éléments :
    • L’indice ffb
    • La particularitĂ© du logement : piscine, vĂ©randa, alarme, cheminĂ©e, dĂ©pendances
    • La surface habitable ou le nombre de salles (gĂ©nĂ©ralement on ne compte que les pièces Ă  vivre, c'est-Ă -dire en sĂ©parant la cuisine et la salle de bain)
    • La qualitĂ© de l'habitant : propriĂ©taire, locataire, propriĂ©taire non occupant ou la copropriĂ©tĂ©.
    • Sa situation gĂ©ographique.
    • L’assurance habitation n’est en aucun cas une assurance de dommage sur ouvrage

    Les sinistres

    Constat des dégât des eaux

    En cas d'incident, l'assuré a 2 jours en cas de vol et 5 jours en cas d'accident pour révéler l'incident à son assurance (bien que cela ne soit opposable à l'assuré que dans de rares cas) et mettre en place des précautions d'urgence.

    L'annonce de sinistre peut être faite soit grâce à un constat amiable dégât des eaux soit par lettre manuscrite. En cas d'incident couvert une vérification est réalisée par un expert indépendant ou bien une entreprise reconnu par l'assurance qui considère le prix des indemnisations ou des biens. Aucun texte légal ne fixe les délais de vérification-d’expertise. L'assurance habitation est un contrat à principe indemnitaire c'est à dire que le prix indemnisé ne peut dépasser la valeur des dommages. En cas de fausse déclaration à la souscription une déchéance de garantie peut être appliquée à l'assuré mais il peut y avoir aussi une règle proportionnelle de prime ou de capitaux.

    Lors d'un sinistre plusieurs sommes entrent en ligne de compte lors du remboursement :
    • La franchise : c’est le montant qui reste Ă  la responsabilitĂ© de l'assurĂ© en cas de sinistre. En assurance habitation les franchises sont gĂ©nĂ©ralement absolues et la plupart du temps fixes, mais il est possible d'avoir des franchises changeantes par rapport au coĂ»t du sinistre. Plus la franchise est Ă©levĂ©e plus la contribution baisse.
    • La vĂ©tustĂ© : c’est le proportion de dĂ©prĂ©ciation rĂ©sultant de l'Ă©tat ou le âge d'un bien.
    • Les plafonds de garantie : ce sont les sommes maximums sur lesquels la compagnie d'assurance s'aventure. Ces sommes apparaissent soit sur les conditions gĂ©nĂ©rales ou particuliers obligaitoirement remise Ă  l'assurĂ©.

    L'assurance maladie

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    l'assurance maladie est un mécanisme chargé d'assurer une personne physique face à des ennuis financiers de soins en cas de maladie, ainsi qu'un apport minimal lorsque le trouble de santé entrave l'individu de travail. Très souvent , dans pays européen une grande part de l'assurance santé est géré par le gouvernement. C'est d'ailleurs une des composantes fondamentales de la sécurité sociale, et un devoir de l'État selon la déclaration universelle des droits de l'homme de 1948. Un système d'assurance maladie étatique peut être géré par un organisme d'État, délégué à des organismes privés, ou bien être mixte. Le fonctionnement, comme toutes les assurances, est basé sur la mutualisation du risque : chaque personne cotise, en échange de quoi elle est remboursée selon un barème fixé. Concernant un système d'assurance maladie étatique, le premium payé par l'assuré ne suit pas forcément les règles de l'assurance pure, c'est-à-dire basé uniquement sur le risque. En effet, le système étatique remplit à la fois une fonction d'assurance pure et une fonction de répartition dans lequel les plus aisés payent l'assurance des plus défavorisés.

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