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Besoin d'une assurance

L'assurance est un service qui correspond à procurer une un service prédéfinie, généralement financière, à un citoyen, une association ou une entreprise lors de la venue d'un risque, en échange de la rentrée d'une cotisation ou prime.

Par extension, l'assurance est le secteur économique qui regroupe les activités de conception de fabrication et distribution de ce type de service.

Les dangers couverts

La seule condition à l'assurabilité d'une chose est le danger (ou aléa), c'est-à-dire l'incertitude d'un incident dommageable. En conclusion, sur le principe, il est faisable de souscrire une assurance pour tout événement relatif à la propriété d'un bien meuble, à celle d'un bien immeuble, à la vie, à la santé, etc.
Les sortes de contrats d'assurances les plus banal sont les contrats d'assurance vie et les contrats d'assurance dommage. On remarque les contrats d'assurance de personnes et ceux d'assurance de biens.

Le contrat

Le contrat d'assurance est la clé de voûte de la production de ce service. Il établit les exigences dans lesquelles la prestation sera rendu. En france, il est traité par l'article 1101 du code civil et fixe :
  • La rĂ©munĂ©ration que l'assurĂ© s'engage Ă  verser
  • L'incident indĂ©fini (le risque)
  • L'avantage d'assurance (exprimĂ© nĂ©gativement) : l'assurĂ© ou le bĂ©nĂ©ficiaire ne doivent pas avoir d'avantage Ă  la survenance du risque.

Assurance-vie:

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l'assurance-vie est un modèle d'assurance. La vocation fondamentale des assurances-vie est de certifier le solde d'une certaine somme d'argent (capital ou rente) lorsque survient un événement lié à l'assuré : sa mort ou sa survie. Il convient néanmoins de faire la séparation entre l'assurance en cas de mort dite « assurance décès » qui verse le capital}ou la rente en cas de décès et l'assurance en cas de vie (aussi appelé assurance sur la vie), qui indemnise un capital ou une rente en cas de vie à échéance du contrat (si mort avant l'échéance rien n'est dû à la succession). L'assurance en cas de vie est un contrat peu utilisé en france. Ce qui communément est dénommé « assurance-vie » en france est un double contrat d'assurance décès et d'assurance en cas de vie sur une durée unique. Ceci permet de soumettre un quasi produit d'épargne, doté des avantages fiscaux de l'assurance. L'assurance-vie permet aussi de faire rapporter des fonds tout en poursuivant un objectif à long terme : la retraite, un financement immobilier, etc. Elle propose aussi de sérieux avantages fiscaux en matière d'héritage.

Un contrat d'assurance-vie doit avoir une durée déterminée à l'abonnement, renouvelable ou non selon les arrangements par prorogation d'année en année.

Les protagonistes en présence

  • Le souscripteur : c'est celui qui s'aventure envers l'assureur par le paiement de la rĂ©munĂ©ration (unique ou chevauchĂ©e) et la signature de la police d'assurance, il a la possibilitĂ© de mandater les hĂ©ritiers de la rente ou bien du capital en cas de mort de l'assurĂ©;
  • L'assurĂ© : c'est l'individu sur laquelle repose le risque (dĂ©cès), il doit ĂŞtre consentant pour les assurances en cas de dĂ©cès, c'est lui qui remplit le formulaire mĂ©dical le cas Ă©chĂ©ant ;
  • Le bĂ©nĂ©ficiaire : en cas de vie le souscripteur est gĂ©nĂ©ralement le bĂ©nĂ©ficiaire, en cas de dĂ©cès il est celui qui a Ă©tĂ© dĂ©signĂ© par le souscripteur. Il peut ĂŞtre indiquĂ© directement (nom, prĂ©nom) ou indirectement (le conjoint, les enfants, etc. ) mais une clause figurant en dehors du contrat est pareillement permis (sur un testament ou dĂ©posĂ©e chez le notaire par acte solennel).

Une assurance maladie

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une assurance santé est un mécanisme devant assurer une personne face à des difficultés financières de médecins en cas de troubles de santé, mais aussi un apport minimal lorsque le problème de santé entrave le soufrant de travail. Généralement, en europe la majeur partie de l'assurance santé est géré par une institution publique.

Assurance habitation:

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une assurance habitation est une assurance destinée aux demeures de particulier et leurs complémentaires. Son but fondamental étant de couvrir les locaux, leur contenu et la responsabilité civile de ses résidents.

Pour les contrats d'assurance habitation on parle d'arrangement mrh « multirisques habitation » (pour les locaux de professionnel on parle de multirisques professionnel).

Les garanties

Les garanties primordiales garanties qui peuvent être présenté sont séparées en plusieurs catégories :

Les bâtiments et leur contenu

  • L’incendie et Ă©vĂ©nements comparables : cette garantie couvre les ravages causĂ©s suite Ă  un incendie, une explosion, la foudre ou bien les dĂ©gâts dues Ă  la fumĂ©e.
  • Le choc de vĂ©hicule : couramment il est une avance sur le moyen contre le tiers responsable, c'est-Ă -dire que la garantie ne joue que lorsque l'assurance de la voiture est connue.
  • Le vandalisme.
  • Le bris de glace et/ou le bris des glaces du mobilier en verre.
  • Les dĂ©gâts des eaux : protège les dommages causĂ©s suite Ă  un Ă©coulement d'eau, que ce soit un Ă©coulement de canalisation, une infiltration du toit, un dĂ©bordement d'Ă©gouts. Certaines assurances protègent les frais de rĂ©parations de l'origine de la fuite.
  • Les catastrophes technologiques
  • Les complot et actes de terrorisme.
  • Les dĂ©sastres naturelles, et les Ă©vĂ©nements climatiques.
  • Les dĂ©gâts Ă©lectriques c'est-Ă -dire les dĂ©gâts subis par les appareils et installations Ă©lectriques suite Ă  la foudre ou Ă  une surtension.
  • La casse du mobilier quand elle est due Ă  un individu habitant a l'habitation.
  • L'intĂ©rieure du rĂ©frigĂ©rateur
  • La garantie en valeur Ă  neuf c'est-Ă -dire que le mobilier est changĂ© selon son prix d'achat et non avec une usure dĂ©duite.
  • Les bijoux
  • Le mobilier professionnel
  • Les clĂ´tures de jardins

La responsabilité civile

  • Du bâtiment
  • Des personnes
  • La responsabilitĂ© locative et villĂ©giature.
  • Les frais et pertes monĂ©taires
  • Les loyers non payĂ©s
  • Des animaux
  • La responsabilitĂ© civile de la pierre tombale
  • Et certaines occupations professionnelles (assistante maternelle, baby siting)
  • Des garanties annexes
  • La garantie contre les agressions ou pour les bagages,
  • L'assistance
  • Les exercices de loisir
  • La dĂ©fense juridique
  • Les vĂ©hicules d'enfants,

Le contrat

  • La durĂ©e : les assurances habitations sont des arrangements gĂ©nĂ©ralement d'un an qui se renouvellent par tacite reconduction Ă  la fin-l’échĂ©ance anniversaire du contrat.
  • Le capital mobilier, c'est Ă  dire le montant des affaires Ă  l'intĂ©rieur de l'appartement.
le prix de l'assurance varie en fonction de plusieurs éléments :
  • L’indice ffb
  • La particularitĂ© du logement : piscine, vĂ©randa, alarme, cheminĂ©e, dĂ©pendances
  • La surface habitable ou le nombre de pièces (habituellement on ne compte que les salles Ă  vivre, c'est-Ă -dire en excluant la cuisine et la salle de bain)
  • La qualitĂ© de l'habitant : propriĂ©taire, locataire, propriĂ©taire non occupant ou la copropriĂ©tĂ©.
  • Sa situation gĂ©ographique.
  • L’assurance habitation n’est en aucun cas une assurance de dĂ©gât sur ouvrage

Les sinistres

Constat de dégât des eaux

En cas d'incident, l'assuré a 2 jours en cas de vol et 5 jours en cas d'accident pour déclarer l'incident à son assurance (bien que cela ne soit opposable à l'assuré que dans de rares cas) et mettre en place des mesures d'urgence.

Le discours d'incident peut être faite soit grâce à un constat amiable dégât des eaux soit par lettre manuscrite. En cas de sinistre couvert une expertise est réalisée par un expert indépendant ou bien une entreprise agréée par l'assurance qui considère le prix des indemnisations ou des biens. Aucun texte légal ne fixe les délais de vérification-d’expertise. L'assurance habitation est un contrat à principe indemnitaire c'est à dire que le prix indemnisé ne peut dépasser la valeur des dommages. En cas de fausse déclaration à la souscription une déchéance de garantie peut être appliquée à l'assuré mais il peut y avoir aussi une règle proportionnelle de prime ou de capitaux.

Lors d'un sinistre plusieurs montants entrent en ligne de compte lors de l'indemnisation :
  • La franchise : c’est le montant qui reste Ă  la responsabilitĂ© de l'assurĂ© en cas d'incident. En assurance habitation les franchises sont habituellement absolues et gĂ©nĂ©ralement fixes, mais il est possible d'avoir des franchises variables en fonction du coĂ»t du sinistre. Plus la franchise est Ă©levĂ©e plus la cotisation diminue.
  • La vĂ©tustĂ© : c’est le pourcentage de dĂ©prĂ©ciation rĂ©sultant de l'Ă©tat ou le âge d'une possession.
  • Les plafonds de garantie : ce sont les sommes maximums sur lesquels la compagnie d'assurance se risque. Ces montants apparaissent soit sur les formalitĂ© gĂ©nĂ©rales ou particuliers obligaitoirement remise Ă  l'assurĂ©.

Assurance automobile:

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l'assurance auto est une assurance destinée aux véhicules terrestres à moteur. Son but principal étant de donner une assistance face aux pertes subies notamment à cause d'un accident de la route.

L'assurance automobile est rendue indispensable en france par la loi du 27 février 1958, actuellement normalisée par les articles du titre 1, livre 2 partie réglementaire du code des assurances.

De multiples garanties peuvent ĂŞtre offertes lors de la souscription d'un contrat d'assurance automobile.
La garantie minimum est la responsabilité civile automobile. Dans le langage commun il s'agit de l'assurance au tiers.

C'est-à-dire que cette assurance ne couvre que les dommages causés aux autres et les dégâts subis par les passagers, autre que le conducteur. En cas de choc avec un tiers responsable c’est l'assurance de cette individu qui prendra en charge les dommages.
  • L’assistance au vĂ©hicule Ă  pour but la mise en place et la prise en charge du treuillage d'une automobile et le transport de ses passager. Cela peut ĂŞtre dans la limite d'un accroc et/ou en cas de panne. Cette assistance peut ĂŞtre Ă©largie aux personnes mĂŞme sans Ă©vĂ©nement liĂ© au vĂ©hicule. Certaines compagnies prĂ©sentent des garanties sur le changement des pièces en cas de panne et le prĂŞt de vĂ©hicule de remplacement.
  • La garantie catastrophe naturelle et garantie des accident technologiques, Ă©vĂ©nements climatiques et attentats
  • La garantie dĂ©fense recours et souvent insĂ©parable de la garantie rc car elle a pour but de protĂ©ger les intĂ©rĂŞts de l'assurĂ© en cas d'incident.
  • La sĂ©curitĂ© du conducteur protège des dĂ©gâts corporels du conducteur quand celui-ci est responsable, ou qu'il n’y a pas de tiers identifiĂ©. Elle peut ĂŞtre incorporĂ©e Ă  une « individuelle accident ». Elle peut ĂŞtre incluse dans le contrat automobile ou souscrite Ă  part.
  • En cas de communication d'incendie, c’est la garantie rc de la voiture responsable qui protège les dĂ©gâts des tiers et la garantie incendie qui couvre les dĂ©gâts Ă  la voiture responsable.
  • La garantie vol incendie (action de la foudre ou explosion).
  • La garantie des bris de glace couvre la rĂ©paration ou la commutation des parties vitrĂ©es d'un vĂ©hicule, normalement cette garantie couvre les vitres latĂ©rales, pare-brise, lunette arrière et peut ĂŞtre Ă©tendue aux optiques de phares, toit ouvrant, rĂ©troviseurs. On parle de bris d'optique sur les assurances moto.
  • La garantie tiers collisions est une garantie qui prend en charge les dĂ©gâts au voiture mĂŞme quand le conducteur est en faute, mais uniquement quand il y a un tiers identifiĂ©. C'est-Ă -dire que cette garantie ne marche pas si l'assurĂ© Ă  un accident seul ou s'il s'agit de vandalisme.
  • La garantie dommages tous accidents, que l'on appelle gĂ©nĂ©ralement Ă  tort le « tous risques ». Cette garantie sert Ă  couvrir l'ensemble des dĂ©gâts qui peuvent ĂŞtre causĂ©s Ă  la voiture :
    • Vandalisme, dĂ©lit de fuite subi par l'assurĂ©, impact avec un animal, accident responsable.
    • La garantie du contenu : c'est-Ă -dire les effets personnels oubliĂ©s Ă  l'intĂ©rieur de l'automobile, par exemple autoradio, gps, matĂ©riel professionnel, bagages.
    • La perte de valeur ou valeur d'achat est une garantie qui protège la perte de valeur sur la voiture. Elle peut, en cas de destruction totale, reverser la valeur d'achat de l'automobile ou ajouter un complĂ©ment forfaitaire ou un pourcentage sur la cote de la voiture au moment du sinistre ou le paiement des Ă©chĂ©ances restant Ă  devoir sur un leasing.
    • L'automobile de remplacement est la mise Ă  disposition d'une voiture de prĂŞt ou d'un forfait location afin de remplacer temporairement un vĂ©hicule inemployable suite Ă  un accroc, vol et/ou panne.
    • La garantie des accessoires couvre les Ă©lĂ©ments extĂ©rieurs ajoutĂ©s sur les automobiles comme pour le tuning.
    • Les exclusions doivent impĂ©rativement ĂŞtre prĂ©cis. Elles peuvent ĂŞtre autorisĂ©s ou contractuelles: lĂ©gales, par exemple le fait volontaire, la conduite sous l'influence de l'alcool... Contractuelles: par exemple exclusion des dommages aux pneumatiques, le vol de carburant...

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